Aller au contenu

Mentions légales

Éditeur du site

PROenVUE Unipessoal Lda — société unipersonnelle à responsabilité limitée de droit portugais
NIPC / NIF : 516171143 · TVA intracommunautaire : PT516171143
Siège : Travessa dos Temperos nº16A, Assamassa, 2305-304 Tomar, Portugal
Gérant et directeur de la publication : Humberto Alexandre Dias Pereira
E-mail : contact@proenvue.com · Téléphone : +33 1 85 09 15 94

Hébergement

OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Les serveurs utilisés sont situés dans l'Union européenne.

Propriété intellectuelle

Les textes, éléments graphiques et le code de ce site sont la propriété de PROenVUE Unipessoal Lda, sauf mention contraire. Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite. Les noms et liens des sites présentés dans les réalisations appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

Données personnelles

Conformément au Règlement général sur la protection des données (UE 2016/679), les données transmises par le formulaire de contact ou la demande de dossier d'audit sont traitées par PROenVUE Unipessoal Lda uniquement pour répondre à votre demande et, si vous l'avez demandé, vous envoyer votre dossier. Elles ne sont ni vendues ni cédées. L'adresse d'un site soumis à l'audit est conservée avec sa note, pour l'historique des audits, sans être transmise à un tiers.

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition et de portabilité : écrivez à contact@proenvue.com. Vous pouvez aussi saisir l'autorité de contrôle (CNPD au Portugal, CNIL en France).

Cookies et mesure d'audience

La mesure d'audience est assurée par Matomo, hébergé sur nos serveurs, configuré sans cookie et sans transmission à des tiers. Ce site ne dépose aucun cookie publicitaire. Une bande d'annonces des sites du groupe peut s'afficher en bas de page ; elle se ferme d'un clic.

Responsabilité

PROenVUE s'efforce de fournir des informations exactes et à jour. Les notes d'audit affichées sont datées et mesurées automatiquement ; elles décrivent ce qu'un robot peut lire d'une page à une date donnée et ne constituent pas un jugement sur une entreprise.

Droit applicable

Les présentes mentions sont soumises au droit portugais. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux compétents du Portugal sont seuls compétents, sous réserve des règles protectrices applicables aux consommateurs.